Arrêté n° 2020 - 01 : Règlementation de la circulation sur la commune 

Arrêté n° 2020 - 02 : Règlementation de la circulation - Chemin piétons parc Chotard - Elagage arbre

Arrêté n° 2020 - 03 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Avenue Lucien Blanc - Reconnaissance géotrchnique réseau Eau Pluviale 

Arrêté n° 2020 - 04 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Rue de la Morellière - Reconnaissance géotechnique réseau Eau Pluviale 

Arrêté n° 2020 - 05 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route de Marcy et Route du Col de la Luère - Reconnaissance géotechnique réseau Eau Pluviale 

Arrêté n° 2020 - 06 : Règlementation du stationnement - 4 rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 07 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Cehmin des Chênes - Travaux de raccordement ENEDIS 

Arrêté n° 2020 - 08 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Petit Bois - Travaux de raccordement ENEDIS

Arrêté n° 2020 - 09 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 1 place Jasserand - Remplacement cadre et tampon K2C

Arrêté n° 2020 - 10 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 2 Chemin du Pirot - Création de réseaux fibre pour raccordement 

Arrêté n° 2020 - 11 : Règlementation du stationnement - 12 Avenue Emile Evellier - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 12 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Croisement Avenue Emile Evellier - Rue de l'Artisanat - Remplacement cadre et tampon Télécom 

Arrêté n° 2020 - 13 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route des Pierres Blanches - Travaux aériens et changement transformateur ENEDIS 

Arrêté n° 2020 - 14 : Règlementation du stationnement et de circulation - Avenue Emile Evellier, Grand' Rue et parvis de la Mairie et entrée de son parking Avenue Emile Evellier - Stationnement nacelle pose et dépose enseignes postales 

Arrêté n° 2020 - 15 : Règlementation du stationnement et de circulation - Avenue Emile Evellier - Stationnement camion pour dépose distributeur bullets de la Poste 

Arrêté n° 2020 - 16 : Règlementation du stationnement et de circulation - 2 Avenue Emile Evellier - Stationnement camion pour déménagement de la Poste 

Arrêté n° 2020 - 17 : Règlementation du stationnement - 6 place Abbé Launay - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 18 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 3 chemin du Bois Brouillat - Travayx de branchement d'eaux usées 

Arrêté n° 2020 - 19 : Arrêté relatif à l'impréaticabilité du terrain sportif municipal en herbe

Arrêté n° 2020 - 20 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin des Chênes - Travaux de raccordement ENEDIS 

Arrêté n° 2020 - 21 : Règlementation du stationnement - 2 Place des anciens combattants - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 22 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin des Chênes - Travaux de branchement eau potable

Arrêté n° 2020 - 23 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Voie Nouvelle des Ferrières - Réalisation d'un plateau de sécurisation 

Arrêté n° 2020 - 24 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Rue du Colibri - Réféction Allée piétons 

Arrêté n° 2020 - 25 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Rue du Crest - Tranchée sous chaussée

Arrêté n° 2020 - 26 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Drut - Ouverture de tranchée et fouille sous chaussée pour le raccordement ENEDIS

Arrêté n° 2020 - 27 : Règlementation du stationnement et de circulation - 12 Avenue Emile Evellier - Stationnement camion pour déménagement 

Arrêté n° 2020 - 28 : Règlementation de la circulation - Chemin des Voyageurs - Elagage arbre 

Arrêté n° 2020 - 29 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin des Mouilles - Réalisation passage piéton 

Arrêté n° 2020 - 30 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Martoret - Voie piétonne derrière potelets bois 

Arrêté n° 2020 - 31 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Ravagnon - Travaux de raccordement ENEDIS

Arrêté n° 2020 - 32 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 3b Impasse du Tupinier - Création de réseaux fibre pour raccordement 

Arrêté n° 2020 - 33 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Avenue Emile Evellier et Route du Col de la Luère - Raccordement Parc Evellier 20 avenue Emile Evellier 

Arrêté n° 2020 - 34 : Règlementation du stationnement et de circulation - Place des Anciens Combattants - Stationnement camion pour chargement - déchargement matériel 

Arrêté n° 2020 - 35 : Accusé de réception d'une déclaration préalable - Centre LECLERC - GREZDIS - Vente au déballage BAZAR SAINSONNIER, articles et mobilier de jardin 

Arrêté n° 2020 - 36 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 4bis chemin du Bois Brouillat - Travayx de branchement d'eau potable 

Arrêté n° 2020 - 37 : Règlementation du stationnement et de circulation - Place des anciens combattants - Stationnement camion pour installation matériel 

Arrêté n° 2020 - 38 : Règlementation de la circulation et du stationnement - parking Salle des Fêtes - Tout véhicule y compris caravane et camping-car

Arrêté n° 2020 - 39 : Règlementation de la circulation - Chemin du Martoret - Limitation de tonnage de 3,5 Tonnes sauf desserte locale 

Arrêté n° 2020 - 40 : Annulations des arrêtés précédents sur les emplacements handicapés - Places de stationnement réservées aux personnes handicapées ou à mobilité réduite 

Arrêté n° 2020 - 41 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 7 Route de Pollionnay - Travaux de branchement d'assainissement et d'eau potable 

Arrêté n° 2020 - 42 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Avenue Emile Evellier et Route du Col de la Luère - Raccordement Parc Evellier 20 avenue Emile Evellier 

Arrêté n° 2020 - 44 : Règlementation du stationnement - Grande Rue - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 45 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Carnaval - Sou des Ecoles 

Arrêté n° 2020 - 46 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 20b Chemin du Rat - branchement gaz

Arrêté n° 2020 - 47 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 11 Route de Marcy - Travaux de raccordement ENEDIS

Arrêté n° 2020 - 48 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Drut - Travaux de raccordement ENEDIS

Arrêté n° 2020 - 49 : Règlementation de la circulation - Mise en Sens Unique - Chemin des Bruyères 

Arrêté n° 2020 - 50 : Règlementation de stationnement - Place Abbé Launay - Taille arbres 

Arrêté n° 2020 - 51 : Règlementation de stationnement - Place Jasserand - Taille arbres 

Arrêté n° 2020 - 53 : Règlementation du stationnement et de circulation - Parking Grand'Rue et Grand'Rue - Tenue du marché hebdomadaire 

Arrêté n° 2020 - 54 : Règlementation de la circulation (fermeture) - Cimetière - Désherbage 

Arrêté n° 2020 - 56 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 4a Chemin du Rat - Pose d'un échafaudage 

Arrêté n° 2020 - 57 : Règlementation des parcs, jardins, squares, voies verte et douce - Non utilisation des structure sportives ou de loisirs 

Arrêté n° 2020 - 58 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Grande Rue - Travaux de création GC et raccordement fibre 

Arrêté n° 2020 - 59 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route de Bordeaux - Travaux de réparation cadre et tampon téléphone

Arrêté n° 2020 - 60 : Règlementation de stationnement - 6 Rue du Stade - Taille arbres 

Arrêté n° 2020 - 61 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Rue du Crest, Grand'Rue, Rue des Entrepôts, Rue des Monts du Lyonnais, Route du Col de la Luère, Avenue Emile Evellier, Le Tupinier et la route de Bordeaux - Tirage dans conduites souterraines existantes 

Arrêté n° 2020 - 62 : Règlementation du stationnement - Parking Eugène Catalon - Mise en place d'une benne pour la collecte des déchets verts 

Arrêté n° 2020 - 63 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 11 route de Marcy - Travaux de raccordement ENEDIS 

Arrêté n° 2020 - 64 : Règlementation du stationnement - 1 Place des anciens combattants - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 65 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Avenue Emile Evellier et Route du COl de la Luère - Raccordmeent Parc Evellier 20 avenue Emile Evellier 

Arrêté n° 2020 - 66 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Grande Rue - Travaux de création GC et raccordement fibre 

Arrêté n° 2020 - 67 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Chemin du Drut - Travaux de raccordement ENEDIS

Arrêté n° 2020 - 68 : Règlementation du stationnement - 2 rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 69 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Voie nouvelle des ferrières - Travaux sur enrobé

Arrêté n° 2020 - 70 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 20 rue des Attignies - Livraison de meuble

Arrêté n° 2020 - 71 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 7 avenue Emile Evellier - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 72 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Place des anciens combattants - Travaux sur chaussée

Arrêté n° 2020 - 73 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 5 rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 74 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Parking de l'Artisanat - Travaux de taille 

Arrêté n° 2020 - 75 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 4 rue de l'artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 76 : Règlementation du stationnement - 5 Rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 77 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Grand'Rue - Avenue Lucien Blanc - Place Jasserand - Utilisation du domaine public 

Arrêté n° 2020 - 78 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 20 chemin du Rat - branchement gaz 

Arrêté n° 2020 - 79 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Avenue Benoît Launay - Travaux de raccordement GAZ

Arrêté n° 2020 - 80 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Avenue Benoît Launay - extension réseau BT ENEDIS

Arrêté n° 2020 - 81 : Règlementation du stationnement - 5 rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 82 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Rue de la Morellière - réfection pont

Arrêté n° 2020 - 83 : Règlementation de la circulation et du stationnement - 20b chemin du Rat - branchement gaz 

Arrêté n° 2020 - 85 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route des Pierres Blanches - Chemin de la Rivière - Route du Col de la Luère RD24 - Sondages 

Arrêté n° 2020 - 86 : Règlementation du stationnement - 11 place Abbé Launay - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 87 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Rue de la Morellière - Réfection pont 

Arrêté n° 2020 - 88 : Règlementation du stationnement - 8 rue de l'Artisanat - Déménagement 

Arrêté n° 2020 - 89 : Règlementation du stationnement - 2 avenue Emile Evellier - Suppression de 2 places de stationnement - création emplacement réservé 

Arrêté n° 2020 - 91 : Règlementation de la circulation - Chemin du Rat - Création d'un cédez le passage 

 

 

 

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Réglementation concernant :

Feu (art.84 du règlement sanitaire départemental, art. R541-8 du code de l'environnement)

Brûlage des déchets verts est réglementé.

 

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées pour réaliser des prospections naturalistes dans le cadre de la modernisation des Zones naturelles d'interêt écologique, floristique et faunistique (ZNIEFF)

Arrêté Préfectoral imposant des prescriptions spéciales à la société KALHYGE pour l'ancien site DASI à GREZIEU-LA-VARENNE

Arrêté n°2012-1314 portant sur la création d'une zone de protection de biotope de la prairie du Tupinier sur la commune de Grézieu la varenne

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