Conseil municipal

Ordre du jour

A - Points donnant lieu à délibération :

1 - Election du secrétaire de séance

2 - Validation du procès-verbal du 18 mai 2019

3 - Finances

a) Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurants 
b) Echange de parcelles entre la commune et M et Mme BRUNET 
c) Création d'emplois permanents - modification du tableau des effectifs
d) Gratification stagiaires 
e) Complément de subvention exceptionnelle à l'association HANDI'CHIENS
f)  Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Génération Yéyés"
g) Décision modificative n°2 au budget 2019

4- Affaires Générales 

a) Signature d'une convention de servitude de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle B1423
b) Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel - médiathèque 
c) Actualisation des conditions de bénéfice du regime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
d) Fixation dans le cadre d'un accord local de la composition du conseil communautaire de la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais pour 2020

B - Points ne donnant pas lieu à délibération

1 - Points ne donnant pas lieu à débats
    a) Questions Ecrites
    b) Questions Orales

2 - Arrêtés pris dans le cadre de la délégation générale

3 - Syndicats et Commissions

 

 

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