2022-01 : Réglementation de la circulation au droit des chantiers courants et interventions d'urgence sur les voies communales

2022-02 : 22 Ter Route Neuve du Col de la Luère - Règlementation de la circulation et du stationnement - Tranchée sous chaussée 

2022-03 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 2 Avenue Emile Evellier 

2022-04 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Taille végétaux - Place Abbé Launay

2022-05 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux sur réseau eaux pluviales - Rue du Vieux Pont

2022-06 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Hydrocurage chambre orange - Entre 2a et 2 route Neuve du Col de la Luère 

2022-07 : Route de Pollionnay - Règlementation de la circulation et du stationnement - Réféction chaussée 

2022-08 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Stationnement camion toupie - Face au 7 Route Neuve du Col de la Luère 

2022-09 : 2 Place Abbé Launay - Règlementation du stationnement - Stationnement échafaudage, échelle et nacelle 

2022-10 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 1D route Neuve du Col de la Luère 

2022-11 : Chemin du Ravagnon, rue du Crest, route des Pierres Blanches, route de Bordeaux (RD489), chemin des Cornures, Chemin des Mouilles - Règlementation de la circulation et du stationnement - Implantation poteaux télécom 

2022-12 : Règlementation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - Sou des écoles - Après-midi jeux 

2022-13 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Ouverture chambre télécom - Rond-point entre la Route Neuve du Col de la Luère (RD24) et la route de Marcy (RD30)

2022-14 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Réalisation d'une tranchée pour raccordement Orange - 30 chemin des Cornures 

2022-16 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 6 rue de l'Artisanat 

2022-17 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Réalisation tranchée traversante - 6 rue des Forges

2022 - 18 : Règlementation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - Sou des écoles - Carnaval 

2022 - 20 : Règlementation du stationnement - Plantation arbres - Parking cimetière 

2022 - 21 : Route de Pollionnay - Règlementation de la circulation et du stationnement - Finition trottoir 

2022 - 22 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Route des Attignies - Travaux de réfection de trottoir 

2022 - 23 : Règlementation du stationnement - Plantation arbres - Parking délaissé Place des Combattants 

2022 - 24 : Règlementation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - Basket Ball - Soirée dansante 

2022 - 25 : Route de Pollionnay - Grenaillage et signalisation - Règlementation de la circulation et du stationnement 

2022 - 26 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Taille arbres - Place Jasserand 

2022 - 27 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 19 Grande Rue 

2022 - 28 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Réalisation d'un branchement gaz - 2B chemin du Pirot

2022 - 29 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 10 Avenue Emile Evellier 

2022 - 30 : Règlementation de la circulation - Tournage d'un film - Chemin du Moulin Vieux 

2022 - 31 : Règlementation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - Classes en 2 - Soirée concert 

2022 - 32 : Règlementation de stationnement - Concert des classes en 2 - Parking salle des fêtes 

2022 - 33 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Réalisation d'un branchement gaz - 13 avenue Benoit Launay

2022 - 34 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Création de deux appuis télécom - 9 et 25 Rue de la Morellière 

2022 - 35 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 4 chemin de Ronde 

2022 - 36 : Vente au déballage - Accusé de réception d'une déclaration préalable - Mairie - Grezieu Nature 

2022 - 37 : Règlementation de stationnement - Manifestation GREZIEU NATURE - Grand Rue, Rue des Nouvelles Ecoles, 5 Rue de l'Artisanat et le parking des écoles 

2022 - 38 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Pose de chambre sous chaussée L1C et adduction poteau télécom - Route du Col de la Luère (RD24)

2022 - 39 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Extension réseau BT - RD489 " Le Tupinier"

2022 - 40 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Création d'un appui télécom - 22 Route du Col de la Luère (RD24)

2022 - 41 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Marquage au sol définitif - Route de Pollionnay

2022 - 42 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 5 rue de l'Artisanat 

2022 - 43 : Règlementation de stationnement - Finales basket coupe du Rhône - Parking gymnase Eugène Catalon 

2022 - 44 : Règlementation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - ASG Basketball - Finales de la coupe du Rhône 

2022 - 45 : Règlementation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - Les amis de la Tour Ronde - Vide grenier 

2022 - 46 : Règlementation du stationnement - Parkings de la Halle et du centre d'animation - Vide Grenier 

2022 - 47 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 5 place Jasserand 

2022 - 48 : Règlementation du stationnement - Phases finales de basket du comité du Rhône - Parking gymnase Eugène catalon 

2022 - 49 : Règlementation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson - ASG Basket Ball - Phases finales de basket du comité du Rhône 

2022 - 50 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Branchement eau potable - 13 Avenue Benoit Launay 

2022 - 51 : Règlementation du stationnement - Déménagement - 3 rue de l'Artisanat 

Cliquez ici pour consulter les arrêtés en cours près de chez vous

 

Réglementation concernant :

Feu (art.84 du règlement sanitaire départemental, art. R541-8 du code de l'environnement)

Brûlage des déchets verts est réglementé.

 

Arrêté préfectoral N°DDPP-DREAL 2021-90 portant mise en deumeure à la société ATC ENERGIE pour l'ancien site Louis Mercier 

Arrêté préfectoral N°DDPP-DREAL 2021-91 portant mise en deumeure à la société KALHYGE 1 pour l'ancien site DASI

Arrêté préfectoral prescrivant l'ouverture d'une enquête publique préalable à l'autorisation environnementale sollicitée par l'EARL COUTURIER portant sur un projet de mise en conformité de trois retenues collinaires, sur le territoire des communes de VAUGNERAY et GREZIEU-LA-VARENNE

Arrêté préfectoral n° DDPP-DREAL 2021-2 imposant, à titre conservatoire, des mesures d'urgence à la société ATC ENERGIE afin de mener des travaux sur l'ancien site LOUIS MERCIER situé sur la commune

Arrêté préfectoral imposant, à titre conservatoire, des mesures d'urgence à la société ATC ENERGIE afin de mener des travaux sur l'ancien site LOUIS MERCIER situé sur la commune 

Arrêté préfectoral imposant, à titre conservatoire, des mesures d'urgence à la société KALHYGE 1 afin de mener des travaux sur l'ancien site DASI situé sur la commune

Arrêté n° 2020 - 013 : Restriction d'usages de l'eau du réseau public : restriction d'usages d'eau du robinet 

Arrêté n° 2020 - 014 : Restriction d'usages de l'eau du réseau public : restriction d'usages d'eau du robinet 

Arrêté n° 2020 - 015 : Restriction d'usages de l'eau du réseau public : restriction d'usages d'eau du robinet 

Arrêté préfectoral n°2020-A36 relatif à l'ouverture et a la clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021 

Arrêté préfectoral n°2020-A118 : modification de l'arrêté n°2020A36 du 7 juillet 2020

Arrêté n°2020 - 012 : restriction d'usages de l'eau du réseau public : restriction d'usages d'eau du robinet 

Arrêté préfectoral imposant des prescriptions spéciales à la société KALHYGE1 pour l'ancien site DASI à GREZIEU-LA-VARENNE

Arrêté préfectoral imposant des prescriptions spéciales à la société ATC ENERGIE pour l'ancier site Louis Mercier à GREZIEU-LA-VARENNE

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées pour réaliser des prospections naturalistes dans le cadre de la modernisation des Zones naturelles d'interêt écologique, floristique et faunistique (ZNIEFF)

Arrêté Préfectoral imposant des prescriptions spéciales à la société KALHYGE pour l'ancien site DASI à GREZIEU-LA-VARENNE

Arrêté n°2012-1314 portant sur la création d'une zone de protection de biotope de la prairie du Tupinier sur la commune de Grézieu la varenne

Arrêté préfectoral du 23 novembre 2020 modifiant l'arrêté préféctoral du 19 novembre 2019 imposant des prescriptions spéciales à la société KHALYGE 1 pour l'ancien site DASI à Grézieu-la-Varenne

Arrêté préfectoral du 23 novembre 2020 imposant des travaux d'office en situation d'urgence impérieuse sur l'ancien site DASI et MERCIER à Grézieu-la-Varenne

Arrêté préfectoral du 23 novembre 2020 modifiant l'arrêté préféctoral du 16 juillet 2020 imposant des prescriptions spéciales à la sociétéATC ENERGIE pour l'ancien site Louis Mercier à Grézieu-la-Varenne