marianne

 

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 18 octobre 2021 à 20h30

Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 13 septembre 2021

Présentation du conseil municipal de Grézieu la Varenne

 

 

Liste des délégués de la CCVL et des syndicats

 

A06 Comptes rendus

 

 Les comptes rendus du Conseil Municipal

 

 

 

Délibérations 2021

Délibération 2021 - 001 : Election de secrétaire de séance du conseil municipal 

Délibération 2021 - 002 : Validation du procès-verbal de la séance du 10.12.20

Délibération 2021 - 003 : Bilan de la politique foncière 2020

Délibération 2021 - 004 : Bilan de la formation des élus 

Délibération 2021 - 005 : Aide au fonctionnement des écoles élémentairtes publiques - année 2021

Délibération 2021 - 006 : Principe de participation aux frais des écoles privées sous contrat d'association 

Délibération 2021 - 007 : Concours aux associations 2021

Délibération 2021 - 008 : Convention d'objectifs avec l'Amicale du Personnel Communal 

Délibération 2021 - 009 : Convention d'objectifs avec l'association Football 

Délibération 2021 - 010 : Convention d'objectifs avec l'association Tennis 

Délibération 2021 - 011 : Vote du compte administratif 2020

Délibération 2021 - 012 : Vote du compte de gestion 2020

Délibération 2021 - 013 : Affectation des résultats 2020

Délibération 2021 - 014 : Vote des taux d'imposition 2021

Délibération 2021 - 015 : Vote du budget primitif 2021

Délibération 2021 - 016 : Acceptation de la subvention relative à la répartition 2020 du produit 2019 des amendes de police 

Délibération 2021 - 017 : Mise à jour AP/CP dans le cadre du déploiement d'une installation de vidéo protection 

Délibération 2021 - 018 : Mise à jour AP/CP - reseaux eaux pluviales 

Délibération 2021 - 019 : Demande de subvention - réaménagement de la cuisine satellite 

Délibération 2021 - 020 : Validation du cahier des charges de l'appel à projet pour l'ancien local de la Poste 

Délibération 2021 - 021 : Election de secrétaire de séance du conseil municipal 

Délibération 2021 - 022 : Vote des taux de taxe locale 

Délibération 2021 - 023 : Opposition au transfert de la compétence PLU à la CCVL

Délibération 2021 - 024 : Subvention soutien exceptionnel aux achats de livres 

Délibération 2021 - 025 : Constitution et fonctionnement de la commission consultative MAPA

Délibération 2021 - 026 : Mises à jour des commissions municipales 

Délibération 2021 - 027 : Election du secrétaire de séance 

Délibération 2021 - 028 : Validation procès-verbal du 4.02.21

Délibération 2021 - 029 : Validation procès-verbal du 12.04.21

Délibération 2021 - 030 : Avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage temporaire entre la commune et le SIAHVY pour la réhabilitation des réseaux d'eaux usées 

Délibération 2021 - 031 : Décision modificative n°1

Délibération 2021 - 032 : Présentation des dossiers de subventions - amendes de police 

Délibération 2021 - 033 : Approbation de la convention de répartition de la subvention à l'OCCE pour le financement du fonctionnement du RASED et approbation de la subvention de la commune 

Délibération 2021 - 034 : Création d'un emploi non permanent à temps complet : contrat d'apprentissage ATSEM

Délibération 2021 - 035 : Poste saisonnier : création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité 

Délibération 2021 - 036 : Cr"ations de 4 emplois permanents à temps complet et non complet 

Délibération 2021 - 037 : Validation DICRIM / PCS

Délibération 2021 - 038 : Application des dispositions des articles L171-2 à L171-11 du Code de la voirie routière sur le territoire communal 

Délibération 2021 - 039 : Jury d'assises : désignation de jurés pour l'année 2022

Délibération 2021 - 040 : Communauté de communes : modification des statuts / transfert de la compétence "mobilité"

Délibération 2021 - 041 : Adoption de la motion éditée par la CCVL dans le cadre du transfert de la compétence "mibilité"

Délibération 2021 - 042 : Actualisation du Règlement Intérieur des services périscolaires - école maternelle 

Délibération 2021 - 043 : Election du secrétaire de séance 

Délibération 2021 - 044 : Validation du procès-verbal du 26.04.21

Délibération 2021 - 045 : Décision modificative n°2

Délibération 2021 - 046 : Aide au fonctionnement des écoles publiques - année scolaire 2020-2021

Délibération 2021 - 047 : Cimetière communal : répartition du produit des recettes des concessions entre le CCAS et la Commune

Délibération 2021 - 048 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention au titre du Fonds d'Aide au Football Amateur pour la création d'un terrain de football en gazon synthétique 

Délibération 2021 - 049 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport (ANS) pour la création d'un terrain de football en gazon synthétique 

Délibération 2021 - 050 : Actualisation du tableau des effectifs 

Délibération 2021 - 051 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les conventions d'objectifs avec des associations sportives 

Délibération 2021 - 052 : Acquisition de la parcelle B 3007 appartenant à l'OPAC DU RHONE 

Délibération 2021 - 053 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et déposer la demande d'autorisation de modifier un Etablissement Recevant du Public pour la restructuration de la cuisine satellite 

Délibération 2021 - 054 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et déposer la déclaration préalable pour l'installation de mâts d'éclairage du terrain de football 

Délibération 2021 - 055 : Election du secrétaire de séance du Conseil Municipal 

Délibération 2021 - 056 : Validation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2021

Délibération 2021 - 057 : Remise gracieuse de loyers au profit de la SAS HIM

Délibération 2021 - 058 : Demande de subvention auprès de l'Etat (DRAC) pour le déplacement de la cuve baptismale de l'église Saint-Roch

Délibération 2021 - 059 : Convention de financement avec l'Etat relative à l'appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires 

Délibération 2021 - 060 : Taxe foncière sur les propriétés bâties - Limitation de l'éxonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation 

Délibération 2021 - 061 : Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la commune et le CCAS de Grézieu-la-Varenne pour la passation de marchés publics de prestations d'assurances 

Délibération 2021 - 062 : Convention constitutive d'un groupement de commandes d'intégration partielle entre les communes de Brindas, Grézieu-la-Varenne, Messimy et Yzeron pour l'achat de produits et de matériel d'entretien 

Délibération 2021 - 063 : Convention d'intégration dans une procédure d'appel d'offres public de fourniture, d'acheminement de gaz naturel et services associés à conclure par l'UGAP

Délibération 2021 - 064 : Modification du tableau des effectifs 

Délibération 2021 - 065 : Convention, avec la CCVL, relative au reversement aux communes de subventions pour les études, les équipements de suivi de consommations et la maîtrise d'oeuvre pour l'économie énergétique dans les bâtiements publics dans le cadre de l'AMI SEQUOIA et du groupement MIMOSA 

Délibération 2021 - 066 : Renouvellement du projet éducatif territorial (PEDT) pour la période 2021-2024

Délibération 2021 - 067 : Visite du Sénat par le Conseil Municipal d'Enfants 

Délibération 2021 - 068 : Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune de Grézieu-la-Varenne, La CCVL et l'EPORA

Délibération 2021 - 069 : Constitution d'une servitude de tréfonds pour le passage d'une canalisation d'évacuation des eaux pluviales sur la parcelle cadastrée A 357 située chemin de la Rivière 

Délibération 2021 - 070 : Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 1AU de la Morellière dans le cadre de la procédure de modification n°3 du PLU