Délibérations 2020

Délibération 2020-001 : Election du secretaire de séance du Conseil Municipal 

Délibération 2020-002 : Validation du procès-verbal du 13 décembre 2019

Délibération 2020-003 : Débat d'Orientations Budgétaires 

Délibération 2020-004 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de service pour l'installation d'un Distributeur Automatique de Billets 

Délibération 2020-005 : Acceptation de la subvention relative à la répartition 2019 du produit 2018 des amendes de police relatives à la circulation routière 

Délibération 2020-006 : Autorisation de signature de conventions de servitudes tous usgaes sur la parcelle cadastrée B 1412

Délibération 2020-007 : Programme Local de l'Habitat (PLH) communautaire 2020/2025

Délibération 2020-008 : Election du secretaire de séance 

Délibération 2020-009 : Validation du procès-verbal de la séance du 17 janvier 2020

Délibération 2020-010 : Bilan de la politique foncière - année 2019

Délibération 2020-011 : Taux de participation scolaire pour les écoles publiques 

Délibération 2020-012 : Concours aux associations 

Délibération 2020-013 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d'objectifs avec l'association "Amicale du personnel communal"

Délibération 2020-014 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d'objectifs avec l'association "ASG foot"

Délibération 2020-015 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d'objectifs avec l'association "Tennis"

Délibération 2020-016 : Vote du compte administratif 2019

Délibération 2020-017 : Vote du Compte de gestion 2019

Délibération 2020-018 : Affectation des résultats 2019

Délibération 2020-019 : Vote des taux de taxes locales 

Délibération 2020-020 : Vote du budget primitif 2020

Délibération 2020-021 : Attribution des marchés de trauvaux pour la construction d'un local de stockage et festif 

Délibération 2020-022 : Création de l'autorisation de paiement et repartition des crédits de paiement n°6 "équipement numérique école élémentaire" opération n°809

Délibération 2020-023 : Actualisation de l'autorisation de programme 0501 - Aménagement de l'espace public du secteur de la Halle/Mairie/Centre d'animation 

Délibération 2020-024 : Mise à jour de l'Autorisation de Programme "0906 Réhabilitation des réseaux de collecte d'eaux pluviales" et des Crédits de Paiement 

Délibération 2020-025 : Actualisation de l'Autorisation de Paiement et repartition des crédits de paiement n°5 "Déploiement d'une installation de video protection" opération n°908

Délibérations 2019

Délibération 2019-01 : Election du secrétaire de séance du Conseil Municipal 

Délibération 2019-02 : Validation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2018

Délibération 2019-03 : Débat d'Orientation Budgétaire 

Délibération 2019-04 : Acceptation de la subvention relative à la répartition 2018 du produit 2017 des amendes de police relatives à la circulation routière et engagement à réaliser les travaux correspondants

Délibération 2019-05 : Actualisation de l’autorisation de programme 0501

Délibération 2019-06 : Cession à titre gratuit des parcelles cadastrées section B n°3193 et B n° 3190 de la SCI Le Coteau de la Chaudanne au bénéfice de la commune

Délibération 2019-07 : Création d'un emploi à temps non complet non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité

Délibération 2019-08 : Création d’un emploi saisonnier à temps complet, grade d’adjoint technique territorial

Délibération 2019-09 : Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

Délibération 2019-10 : Election du secrétaire de séance de Conseil Municipal 

Délibération 2019-11 : Validation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 janvier 2019 

Délibération 2019-12 : Bilan de la politique foncière 2018

Délibération 2019-13 : Aide au fonctionnement des écoles élémentaires publiques 2019

Délibération 2019-14 : Aide au fonctionnement des écoles élémentaires privées 2019

Délibération 2019-15 : Concours aux associations 2019

Délibération 2019-16 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d'objectifs avec l'amicale du Personnel de Grézieu-la-Varenne

Délibération 2019-17 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d'objectifs avec l'association de Football 

Délibération 2019-18 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d'objectifs avec l'association de Tennis 

Délibération 2019-19 : Vote du compte administratif 2018

Délibération 2019-20 : Vote du compte de gestion 2018

Délibération 2019-21 : Affectation des résultats 2018

Délibération 2019-22 : Vote des taux d'imposition 2019

Délibération 2019-23 : Vote du budget primitif 2019

Délibération 2019-24 : Attribution de l'accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre relatives à la requalification des réseaux de collecte d'eaux pluviales 

Délibération 2019-25 : Election d'un secrétaire de séance 

Délibération 2019-26 : Validation du Procès-verbal du conseil municipal du 13 février 

Délibération 2019-27 : Acquisition de la parcelle cadastrée n° B 2655 issue de la division parcellaire cadastrée n° A1332

Délibération 2019-28 : Création d'une voie douce : Acquisition de la parcelle A98

Délibération 2019-29 : Création d'une voie douce: Acquisition de la parcelle A99 et A100

Délibération 2019-30 : Création d'une voie douce : Acquisition de la parcelle A 1187, 106, 107

Délibération 2019-31 : Création d'une voie douce : Acquisition de la parcelle A108

Délibération 2019-32 : Admission Créances en non-valeur 

Délibération 2019-33 : Fête de printemps du CME : fixation des tarifs pour la vente de pots de miel et de gâteaux 

Délibération 2019-34 : Adhésion au groupement de commandes CCVL : fournitures scolaires et administratives 

Délibération 2019-35 : Signature d'une convention de mandat 2019-2021 avec le plateau de Meginand et vallons du Charbonnières, du Ribes et du Ratier 

Délibération 2019-36 : Prestations retraite 2019 : Signature d'une convention avec le Centre de Gestion du Rhône 

Délibération 2019-37 : Election d'un secretaire de séance

Délibération 2019-38 : Validation du PV du 29 mars 2019

Délibération 2019-39 : Election d'un nouvel adjoint

Délibération 2019-40 : Adoption d'une motion contre la fermeture de la poste et de la banque postale 

Délibération 2019-41 : Adoption du principe de mise en oeuvre d'un système de video protection sur la commune

Délibération 2019-42 : Opposition au transfert de compétences eau potable et assainissement des eaux usées à la CCVL au 1er janvier 2020

Délibération 2019-43 : Jury d'Assises - Designation des jurés pour 2020

Délibération 2019-44 : Reversement des recettes de l'action du CME lors de la fête de printemps à l'association HANDI'CHIENS

Délibération 2019-45 : Subvention exceptionnelle à l'AEP

Délibération 2019-46 : Decision modificative n°1 au budget 2019

Délibération 2019-47 : Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un local de stockage et festif 

Délibération 2019-48 : Création voie douce - Acquisition de parcelles 

Délibération 2019-49 : Création voie douce - Acquisition de parcelles 

Délibération 2019-50 : Demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police 

Délibération 2019-51 : Visite de l'Assemblée Nationale par le CME - Fixation d'un tarif  

Délibération 2019-52 : Election d'un secrétaire de séance 

Délibération 2019-53 : Validation du procès-verbal du 18 mai 2019

Délibération 2019-54 : Valorisation des titres restaurants 

Délibération 2019-55 : Echanges de terrains entre la commune et M. et Mme BRUNET

Délibération 2019-56 : Création d'emplois permanents 

Délibération 2019-57 : Gratification stagiaires 

Délibération 2019-58 : Complément de subvention exceptionnelle à l'association  HANDI'CHIENS 

Délibération 2019-59 : Suvention exceptionnelle à l'association "Génération Yéyés"

Délibération 2019-60 : Décision modificative n°2 au budget 2019

Délibération 2019-61 : Signature d'une convention de servitude de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle B1423

Délibération 2019-62 : Convention de mise à disposition de personnel - médiathèque

Délibération 2019-63 : Actualisation des confitions de benefice du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération 2019-64 : Fixation du nombre de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté des Communes des Vallons du Lyonnais dans le cadre d'un accord local

Délibération 2019-65 : Election du secretaire de séance 

Délibération 2019-66 : Validation du Procès-verbal du 28.06.19

Délibération 2019-67 : Création d'une Agence Postale Communale 

Délibération 2019-68 : Déploiement d'un dispositif de video protection sur le territoire communal 

Délibération 2019-69 : Actualisation du tableau des effectifs 

Délibération 2019-70 : Voeu de soutien à l'appel d'un pacte finance - climat européen 

Délibération 2019-71 : Modification statutaire pour le changement de siège du SIAHVY

Délibération 2019-72 : désignation d'un délégué suppléant au SIAHVY

Délibération 2019-73 : Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une école maternelle 

Délibération 2019-74 : Requalification des reseaux d'eaux pluviales Approbation des études d'avant-projet  (AVP)

Délibération 2019-75 : Avenant n°1 à l'accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre relatives à la requalification des réseaux de collecte d'eaux pluviales 

Délibération 2019-76 : Construction d'un local de stockage et festif - Validation de l'avant-projet définitif (APD) et autorisation de signer l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre fixant le coût prévisionnel définitif des travaux et arrêtant le forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre 

Délibération 2019-77 : Achat des parcelles B1465 et 2361 au Département 

Délibération 2019-78 : Gratification stagiaire 

Délibération 2019-79 : Maison de l'enfance - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et de déposer la déclaration préalable et la demande d'autorisation de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP) pour le remplacement de la verrière, la création d'un sas d'entrée côté Sud, l'habillage des bandeaux de toiture et la mise en accessibilité du bâtiment 

Délibération 2019-80 : Cimetière - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et déposer la déclaration préalable relative à la réféction d'un mur 

Délibération 2019-81 : Construction d'un local de stockage et festif - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et déposer la demande de permis de construire comprenant une démolition et toutes demandes d'autorisation administratives afférentes au projet 

Délibération 2019-82 : Salle des sports - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et déposer une demande d'autorisation de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)

Délibération 2019-83 : Election du secrétaire de séance 

Délibération 2019-84 : Validation du procès-verbal du 20 septembre 2019

Délibération 2019-85 : Autorisation donnée à Mosneiur le Maire de signer l'avenant n°2 à la convention établie avec la Préfecture du Rhône, relative à la mise en oeuvre de la télétransmission des actes, pour l'extension du périmètre de transmission aux actes de la commande publique

Délibération 2019-86 : Garanties emprunts Alliade Habitat suite réaménagement emprunts déjà garantis par la Commune

Délibération 2019-87 : Mise à jour de l'Autorisation de Programme "Réhabilitation des réseaux de collecte d'eaux pluviales" et des Crédits de Paiement 

Délibération 2019-88 : Décision modificative n°3 au budget 2019

Délibération 2019-89 : Eglise - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et déposer la déclaration préalable et la demande d'autorisation de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP) pour la réalisation de travaux de réfection de toiture  

Délibération 2019-90 : Election du secrétaire de séance

Délibération 2019-91 : Validation du procès verbal du 15 novembre 2019

Délibération 2019-92 : Accès Internet à la médiathèque municipale - Approbation de la Charte d'accès Internet - Adoption du nouveau Règlement Interieur 

Délibération 2019-93 : Approbation du Contrat Enfance Jeunesse et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 avec la CAF du Rhône 

Délibération 2019-94 : Approbation du Contrat Enfance Jeunesse et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le Contrat Enfance Jeunesse 2019 avec la MSA Ain - Rhône

Délibération 2019-95 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Modification de temps de travail 

Délibération 2019-96 : Modification du tableau des effectifs de la commune - Suppression de postes vacants 

Délibération 2019-97 : Gratification stagiaire

Délibération 2019-98 : Ouverture de credits d'investissement 2020

Délibération 2019-99 : Garanties d'emprunt accordée à l'OPAC garantis par la commune au titre de la construction d'une résidence pour personne âgées autonomes 

Délibération 2019-100 : Reversement à l'association l'Amicale du personnel communal de la quote-part 2018 des titres restaurant 

Délibération 2019-101 : Décision modificative n°4 au budget 2019

Délibération 2019-102 : Décision modificative n°5 au budget 2019

Délibération 2019-103 : Mise à jour de l'Autorisation de Programme "0906 Réhabilitation des réseaux de collecte d'eaux pluviales" et des Crédits de Paiement 

Délibération 2019-104 : Création de l'autorisation de paiement et répartition des crédits de paiement n°5 "Déploiement d'une installation de video protection" opération n°908

Délibération 2019-105 : Actualisation de l'APCP 0801 - construction nouveau bâtiment maternelle et équipements associés selon une démarche haute qualité environnementale 

Délibération 2019-106 : Attribution de l'indemnité de conseil au receveur municipal 

Délibération 2019-107 : Approbation de la convention d'études et de veille foncière entre l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône Alpes (EPORA), la CCVL, et la commune, et autorisation donnée à Monsieur le Maire de la signer

 

 

 

 

Délibérations 2018

Délibération 2018-01 : Election du secrétaire de séance de Conseil Municipal
 
Délibération 2018-02 : Débat d’Orientation Budgétaire
 
Délibération 2018-03 : Attribution des marchés de travaux pour l’aménagement du secteur Nord de la Halle
 
Délibération 2018-04 : Modification des rythmes scolaires à compter de la rentrée scolaire 2018 - Demande d’une dérogation pour le retour à la semaine de 4 jours
 
Délibération 2018-05 : Election du secrétaire de séance de Conseil Municipal
 
Délibération 2018-06 : Validation du Procès-Verbal du 20 décembre 2017
 
Délibération 2018-07 : Bilan de la politique foncière – année 2017
 
Délibération 2018-08 : Vote du Compte Administratif 2017
 
Délibération 2018-09 : Vote du Compte de Gestion 2017
 
Délibération 2018-10 : Affectation des résultats 2017
 
Délibération 2018-11 : Vote des taux des taxes locales 2018
 
Délibération 2018-12 : Aide au fonctionnement des écoles élémentaires publiques sur l’année 2018
 
Délibération 2018-13 : Aide au fonctionnement des écoles élémentaires privées sur l’année 2018
 
Délibération 2018-14 : Concours aux associations
 
Délibération 2018-15 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’objectifs avec l’association « Amicale du personnel communal »
 
Délibération 2018-16 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’objectifs avec l’association « ASG Foot »
 
Délibération 2018-17 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’objectifs avec l’association « ASG Tennis »
 
Délibération 2018-18 : Vote du Budget Primitif 2018
 
Délibération 2018-21 : Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'espace public du secteur halle-mairie-centre d'animation 
 
Délibération 2018-22 : Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction selon une démarche environnementale d'une école maternelle et des équipements associés
 
Délibération 2018-23 : Avenants aux marchés de travaux pour la construction selon une démarche environnementale d'une école maternelle et des équipements associés
 
Délibération 2018-24 :  Signature d'une convention de servitude de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle B 886 
 
Délibération 2018-25 : Signature d'une convention de servitude de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle B 2087
 
Délibération 2018-26 : Cession à titre gratuit des parcelles cadastrées section B n°3193 et B n°3190 de la SCI Le Coteau de la Chaudanne au bénéfice de la commune 
 
Délibération 2018-27 : Règlements interieurs du temps périscolaire, du restaurant scolaire, garderie périscolaire et étude surveillée 
 
Délibération 2018-28 : Création d'un emploi saisonnier à temps complet, grade d'adjoint technique territorial 
 
Délibération 2018-29 : Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 
 
Délibération 2018-30 : Remaniement Commissions Municipales 
 
Délibération 2018-31 :  Jury d'assises : désignation des jurés pour l'année 2019
 
Délibération 2018-32 :  Election du secretaire de séance du Conseil Municipal 
 
Délibération 2018-33 : Validation du Procès-verbal de la séance du 3 mars 2018
 
Délibération 2018-34 :  Validation du Procès-verbal de la séance du 20 avril 2018
 
Délibération 2018-35 :  Signature d'une convention de servitude de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle A 1589
 
Délibération 2018-36 :  proposition de mise en valeur des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP), consultation du Departement du Rhône pour accord de la commune de Grézieu-la-Varenne sur le programme d'action 2018-2021
 
Délibération 2018-38 : Modification du tableau des effectifs de la commune de Grezieu-la-Varenne: Création d'un poste d'ATSEM et modification du temps de travail au grade d'adjoint d'animation à temps non 31h30
 
Délibération 2018-39 : Projet éducatif Territorial (PeDT)
 
Délibération 2018-40 : Dénomination Nouveau Bâtiment de la maternelle : école de la voie verte 
 
Délibération 2018-41 : Transfert de la compétence GEMAPI des communs membres à la CCVL : approbation du rapport de la CLECT
 
Délibération 2018-43 : Election du secrétaire de séance du Conseil Municipal
 
Délibération 2018-44 : Validation du Procès-verbal de la séance du 22 juin 2018
 
Délibération 2018-45 :  Urbanisme- Approbation de la Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Grézieu-la-Varenne
 
Délibération 2018-46 : Signature d'une convention de mise à disposition pour l'implantation d'un poste de distribution publique d'éléctricité consentie à ENEDIS sur la parcelle A2472
 
Délibération 2018-47 : Signature d'une convention de servitude de tréfonds consentie à GRDF sur la parcelle cadastrée A 2472
 
Délibération 2018-48 : Constitution de servitudes sur la parcelle communale cadastrée A 1589 au bénéfice de la parcelle A 530
 
Délibération 2018-49 : Attribution de l'indemnité de conseil au receveur municipal 
 
Délibération 2018-50 : Avenants n°1 aux marchés de travaux pour l'aménagement du secteur Nord de la Halle 
 
Délibération 2018-51 : Acquisition d'un local pour personne âgées
 
Délibération 2018-52 : Décision modificative N°1
 
Délibération 2018-53 : Election du secrétaire de séance de Conseil Municipal 
 
Délibération 2018-54 :  Validation du Procès-verbal de la séance du 19 octobre 2018
 
Délibération 2018-55 : Modification des statuts de la CCVL
 
Délibération 2018-56 : Actualisation du règlement intérieur du cimetière communal 
 
Délibération 2018-57 : Tarifs relatifs au cimetière communal 
 
Délibération 2018-58 : Attribution des marchés de services relatifs aux prestations d'assurances 
 
Délibération 2018-59 : Ouverture de credits d'investissement 2019
 
Délibération 2018-60 : Actualisation de l'APCP 0801 - construction nouveau bâtiment maternelle et équipements associés selon une démarche haute qualité environnementale 
 
Délibération 2018-61 : Actualisation de l'APCP 0501 - Aménagement de l'espace public secteur de la Halle/Mairie/Centre d'animation 
 
Délibération 2018-62 : Creation de l'autorisation de Programme et Credit de Paiement N°4 - Réhabilitation réseaux eaux pluviales (opération 906)
 
Délibération 2018-63 : Reversement à l'association du personnel communal de la quote-part 2017 des titres restaurant perdus ou périmés 
 
 
 

Délibérations 2017

Délibération 2017-01 : Election du secrétaire de séance

Délibération 2017-02 : Validation du Procès-Verbal relatif au conseil municipal du 7/11/2016

Délibération 2017-03 : Validation du Procès-Verbal relatif au conseil municipal du 7/12/2016

Délibération 2014-04 : Débat d'Orientation Budgétaire

Délibération 2017-05 : Indemnité de responsabilité de régisseurs de régie d'avances et de recettes et cautionnement

Délibération 2017-06 : Demande de subvention au titre de l’exercice 2017 de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour les travauxd’accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments recevant du public

Délibération 2017:07 : Dispositif de participation citoyenne - Convention

Délibération 2017-08 : Convention de lise à disposition de personnel - Médiathèque

Délibération 2017-09 : Service Autorisation des Droits du Sol du Syndicat de l’Ouest Lyonnais - Intégration de la commune de Brindas

Délibération 2017-10 : Secrétaire de séance - Patrick Bouvet

Délibération 2017-11 : Bilan sur la formation des Conseillers Municipaux

Délibération 2017-12 : Bilan de la politique foncière

Délibération 2017-13 : Vote du compte administratif 2016

Délibération 2017-14 : Vote du compte de gestion 2016

Délibération 2017-15 : Affectation des résultats

Délibération 2017-16 : Vote des taux d’imposition 2017

Délibération 2017-17 : Signature Convention RASED commune de Brindas

Délibération 2017-18 : Participations scolaires écoles publiques - Année 2017

Délibération 2017-19 : Aide au fonctionnement écoles privées

Délibération 2017-20 : Concours aux associations

Délibération 2017-21 : Convention d’objectifs avec l'association ASG Foot

Délibération 2017-22 : Convention d’objectifs avec l'association TENNIS

Délibération 2017-23 : Convention d’objectifs avec l'association Amicale du personnel communal

Délibération 2017-24 : Vote du budget 2017

Délibération 2017-25 : Signature convention groupement de commandes Brindas/Grézieu-la-Varenne/Yzeron

Délibération 2017-26 : demande de subvention au titre de l’exercice 2017 du fonds de soutien à l’investissement public local pour l’opération correspondant à la trancheconditionnelle 3 de l’aménagement de l’espace public du secteur halle – mairie – centre d’animation

Délibération 2017-27 : acceptation de la subvention relative à la répartition 2016 du produit 2015 des amendes de police et engagement à réaliser les travaux correspondants

Délibération 2017-28 : Election du secrétaire de séance

délibération 2017-29 : Validation du PV du 03 février 2017

délibération 2017-30 : Fixation du nombre d'adjoints

délibération 2017-31 : Election d'un nouvel adjoint

délibération 2017-32 : Répartition des indemnités de fonctions du maire, des adjoints, conseillers municipaux délégués et conseillers municipaux

délibération 2017-33 : Désignation des délégués au SIAVHY- Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Haute Vallée de l'Yzeron

Délibération 2017-34 : Maintien compétence Plan Local d'Urbanisme au niveau communal

Délibération 2017-35 : Création d'un emploi saisonnier à temps complet au grade d'adjoint technique territorial

Délibération 2017-36 : Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour l'aménagement de l'espace public du secteur halle-mairie-centre d'animation

Délibération 2017-37 : Convention de partenariat bibliothécaire volontaire - commune de Grézieu-la-Varenne

Délibération 2017-38 : Extension des horaires d'ouverture de la médiathèque municipale

Délibération 2017-39 : Demande de subvention  pour la construction d'une cuisine centrale

Délibération 2017-40 : Election du secrétaire de séance

Délibération 2017-41 : Validation PV du 10 mars 2017

Délibération 2017-42 : Instauration d'un dispositif d'autorisation préalable aux travaux conduisant à la création de locaux à usage d'habitation

Délibération 2017-43 : Signature d'une convention de servitude de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle B1473

Délibération 2017-44 : Signature d'une convention de servitude de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle A1732

Délibération 2017-45 : Acquisition détachement de 747m² de terrain issus de la division de la parcelle référencée au cadastre section B parcelle 2369

Délibération 2017-46 : Modification de l'emploi de directeur des services techniques

Délibération 2017-47 : Création de l'emploi de responsable d'unité de production

Délibération 2017-48 : Tableau des effectifs au 1er juin 2017

Délibération 2017-49 : Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire - Monsieur Christophe GUILLOTEAU

Délibération 2017-50 : Fixation du tarif séjour Finale en Emilie

Délibération 2017-51 : Extinction de créance entreprise FDA bâtiment

Délibération 2017-52 : DM N°1

Délibération 2017-53 : Autorisation emprunt 3 000 000.00 euros

Délibération 2017-54 : Répartition des indemnités de fonction

Délibération 2017-55 : Remaniement des Commissions Municipales

Délibération 2017-56 : Modification de la composition du Conseil d'Administration du CCAS

Délibération 2017-57 : Élection d’un nouveau membre au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

Délibération 2017-58 : Jurés pour l'année 2018

Délibération 2017-59 : Approbation de la demande d'adhésion de la commune de Sainte Consorce et modification des statuts du SIAVHY

Délibération 2017-60 : Refus du déclassement des compteurs d'électricité existants et de leur élimination sur la commune de Grézieu-la-Varenne : Election du secrétaire de séance du Conseil Municipal

Délibération 2017-62 : Validation du Procès-Verbal du 12 mai 2017

Délibération 2017-63 : Signature d'une convention de servitudes de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle A1873

Délibération 2017-64 : Signature d'une convention de servitudes de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur les parcelles A1873 et B1161

Délibération 2017-65 : Signature d'une convention de servitudes de passage d'une canalisation souterraine consentie à ENEDIS sur la parcelle A1308

Délibération 2017-66 : Avenants aux marchés de travaux pour la construction selon une démarche environnementale d'une école maternelle et des équipements associés

Délibération 2017-67 : Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2017

Délibération 2017-68 : Contrat Ambition Région Rhône-Alpes Auvergne

Délibération 2017-69 : Redevance d'occupation du domaine public par les commerces ambulants

Délibération 2017-70 : Projet Éducatif Territorial 2017-2020

Délibération 2017-71 : Fixation de la participation au voyage : Visite du Sénat par le Conseil Municipal d'Enfants

Délibération 2017-72 : Secrétaire de séance

Délibération 2017-73 : Validation du Procès-Verbal du 30/06/2017

Délibération 2017-74 : Avenant à la convention relative à la création d’un service commun ressources humaines portant extension du service à 3 autres communes de la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais

Délibération 2017-75 : Retrait de la délibération N° 2017-60 relative au refus du déclassement des compteurs d’électricité existants et de leur élimination sur la commune de Grézieu-la-Varenne

Délibération 2017-76 : Modification d’un emploi d’agent périscolaire à temps non complet – de 20h00 à 19h00

Délibération 2017-77 : Extinction totale de l’éclairage public sur le territoire de la commune de Grézieu-La-Varenne

Délibération 2017-78 : Instauration d’un périmètre d’étude au titre de l’article l. 424-1 du code de l’urbanisme sur des secteurs de la zone Ub, Ua, Uba, Uc

Délibération 2017-79 : Création d’un Comité de Pilotage

Délibération 2017-80 : Acquisition de la parcelle cadastrée B 3149 de 12 m² sise 11 chemin du Martoret

Délibération 2017-81 : Acquisition de la parcelle cadastrée B 3147 de 31 m² sise 13 chemin du Martoret

Délibération 2017-82 : Approbation du cahier des charges de cession d’un terrain à bâtir d’environ 468 m² et à détacher de la parcelle cadastrée section B n° 787

Délibération 2017-83 : Harmonisation des tarifs d’inscription médiathèque de Grézieu-la-Varenne avec les autres médiathèques du Réseau Médi@Val

Délibération 2017-84 : Convention bébé-lecteur département du Rhône – commune de Grézieu la Varenne

Délibération 2017-85 : Election du secrétaire de séance de Conseil Municipal

Délibération 2017-86 : Validation du Procès-Verbal du 20 septembre 2017

Délibération 2017-87 : Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes – rapport d’observations définitives sur les exercices 2009 à 2015

Délibération 2017-88 : Modification des statuts du SIPAG

Délibération 2017-89 : Approbation modification des statuts du SAGYRC dans le cadre de la mise en œuvre de la compétence GEMAPI à l’échelle du bassin versant de l’Yzeron. Communes de la CCVL

Délibération 2017-90 : Modification d’un emploi d’agent périscolaire à temps non complet de 10h00 à 8h12

Délibération 2017-91 : Constitution de servitudes au profit de la parcelle cadastrée section A 2473

Délibération 2017-92 : Lancement de la modification n° 2017/02 du PLU

Délibération 2017-93 : Personnel territorial- Agents recenseurs - Agent coordonnateur- Rémunération

Délbération 2017-94 : Contrat de réservation d'un local

Délibération 2017-95 : Adoption de la charte de fonctionnement du Réseau Médi@Val et du nouveau règlement intérieur pour la médiathèque de Grézieu-la-Varenne

Délibération 2017-96 : Election du secrétaire de séance de Conseil Municipal

Délibération 2017-97 : Validation du Procès-Verbal du 25 octobre 2017

Délibération 2017-98 : Parc relais TCL de Grézieu-la-Varenne - Convention d’exploitation et de gestion dudit parc relais

Délibération 2017-99 : Désignation d'un délégué au SIPAG (Syndicat Intercommunal pour la Protection des Personnes Agées)

Délibération 2017-100 : Désignation des délégués au SAGYRC

Délibération 2017-101 : Election de deux délégués représentants la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées à la CCVL

Délibération 2017-102 : Transfert de la compétence «IRVE» à la CCVL « Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables »

Délibération 2017-103 : Mise à disposition de toitures pour l’installation de panneaux photovoltaïques - convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public avec la Centrale Villageoise des Vallons du Lyonnais (CEVIVAL)

Délibération 2017-104 : Participation au capital de la Centrale Villageoise des Vallons du Lyonnais (CEVIVAL)

Délibération 2017-105 : Ouverture de crédits d'investissement 2018

Délibération 2017-106 : Actualisation de l’APCP 0501 – Aménagement de l’espace public du secteur de la Halle/Mairie/Centre d’animation

Délibération 2017-107 : Actualisation de l’APCP 0801 – construction d’un nouveau bâtiment maternelle et équipements associés selon une démarche haute qualité environnementale

Délibération 2017-108 : Avenants aux marchés de travaux pour la construction selon une démarche environnementale d’une école maternelle et des équipements associés

Délibération 2017-109 : Cession d'un terrain à bâtir d'environ 468 m2 et à détacher de la parcelle cadastrée section B n°787

Délibération 2017-110 : Cession d’un volume de 74 m² cadastrée section B n° 2725

Délibération 2017-111 : Délibération de principe garantissant l’emprunt souscrit par l’OPAC du Rhône pour l’acquisition de la résidence pour personnes âgées autonomes

Délibération 2017-112 : Tarifs des concessions au cimetière communal

Délibération 2017-113 : Reversement à l’association du personnel communal de la quote-part 2016 des titres restaurant perdus ou périmés

Délibération 2017-114 : Transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’aménagement des espaces autour de Halle de Grézieu-la-Varenne de la CCVL à la commune de Grézieu-La-Varenne

Délibération 2017-115 : Décision modificative N° 2 / 2017 du BP 2017

Délibération 2017-116 : Modification du tableau des effectifs de la commune de Grézieu-la-Varenne 

Délibération 2017-117 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération 2017-119 : Modification du tableau des effectifs de la commune de Grézieu-la-Varenne. Transformation et suppression de postes 

 

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